Eric Naepels


De: Eric Naepels
responsable des affaires régionales
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
8° Pour la direction régionale-Hauts-de-France
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000035466168(source JORF)
délégation de signature
30 Août 201730/08/2017
De: Eric Naepels
responsable des affaires régionales
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs aux actions énoncées à l'article 1er
5° Pour la direction régionale Hauts-de-France
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000035466162(source JORF)
délégation de signature
30 Août 201730/08/2017
De: Eric Naepels
responsable des affaires régionales
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs aux actions énoncées à l'article 1er
5° Pour la direction régionale Hauts-de-France
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000035186129(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201714/07/2017
De: Eric Naepels
responsable des affaires régionales
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
8° Pour la direction régionale-Hauts-de-France
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000035186107(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201714/07/2017
De: Eric Naepels
responsable des affaires régionales
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
8° Pour la direction régionale Hauts-de-France
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000033681940(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 201624/12/2016
De: Eric Naepels
responsable des affaires régionales
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs aux actions énoncées à l'article 1er
4° Pour la direction régionale Hauts-de-France
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000033681934(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 201624/12/2016
De: Eric Naepels
responsable des affaires régionales
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs aux actions énoncées à l'article 1er
6° Pour la direction régionale Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000033061060(source JORF)
délégation de signature
24 Août 201624/08/2016
De: Eric Naepels
responsable des affaires régionales
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
11° Pour la direction régionale Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000033061044(source JORF)
délégation de signature
24 Août 201624/08/2016
De: Eric Naepels
responsable des affaires régionales
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs aux actions énoncées à l'article 1er
6° Pour la direction régionale Nord-Pas-de-Calais/Picardie
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032584725(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 201626/05/2016
De: Eric Naepels
responsable des affaires régionales
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
11° Pour la direction régionale Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032584712(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 201626/05/2016
De: Eric Naepels
directeur administratif et financier
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
12° Pour la direction régionale Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000031794577(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Eric Naepels
directeur administratif et financier
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
18° Pour la direction régionale Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000031132284(source JORF)
délégation de signature
06 Septembre 201506/09/2015
De: Eric Naepels
directeur administratif et financier
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
18° Pour la direction régionale Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030258088(source JORF)
délégation de signature
20 Février 201520/02/2015
De: Eric Naepels
directeur administratif et financier
Objet:
au nom du directeur général, dans le ressort de leur direction régionale, tous actes relatifs aux actions « Ville de demain », « Financement de l'économie sociale et solidaire », « Fonds national de valorisation/SATT » et « Renforcement des pôles de compétitivité - plates-formes mutualisées d'innovation », y compris les actes relatifs à la création de sociétés, notamment les statuts de sociétés et pactes d'actionnaires, ou de toutes autres entités ayant ou non la personnalité morale, relevant de la gestion de ces actions, et les actes relatifs à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les organes de gouvernance desdites sociétés ou entités
18° Pour la direction interrégionale Nord et pour la direction régionale Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général, dans le ressort de leur direction régionale"
JORFTEXT000030223129(source JORF)
délégation de signature
12 Février 201512/02/2015
De: Eric Naepels
directeur administratif et financier
Objet:
au nom du directeur général, dans le ressort de leur direction régionale, tous actes relatifs aux actions « Ville de demain », « Financement de l'économie sociale et solidaire », « Fonds national de valorisation/SATT » et « Renforcement des pôles de compétitivité, plates-formes mutualisées d'innovation », y compris les actes relatifs à la création de sociétés, notamment les statuts de sociétés et pactes d'actionnaires, ou de toutes autres entités ayant ou non la personnalité morale, relevant de la gestion de ces actions, et les actes relatifs à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les organes de gouvernance desdites sociétés ou entités
18° Pour la direction interrégionale Nord et pour la direction régionale Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général, dans le ressort de leur direction régionale"
JORFTEXT000028965810(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 201422/05/2014
De: Eric Naepels
directeur administratif et financier
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
18° Pour la direction régionale Nord ―Pas-de-Calais
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028965805(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 201422/05/2014
De: Eric Naepels
directeur administratif et financier
Objet:
au nom de la directrice générale, dans le ressort de leur direction régionale, tous actes relatifs aux actions « Ville de demain », « Financement de l'économie sociale et solidaire », « Fonds national de valorisation - SATT » et « Renforcement des pôles de compétitivité - plates-formes mutualisées d'innovation », y compris les actes relatifs à la création de sociétés, notamment les statuts de sociétés et pactes d'actionnaires, ou de toutes autres entités, ayant ou non la personnalité morale, relevant de la gestion de ces actions, et les actes relatifs à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les organes de gouvernance d'entités, ayant ou non la personnalité morale, relevant de la gestion de ces actions
18° Pour la direction interrégionale Nord et pour la direction régionale Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directrice générale, dans le ressort de leur direction régionale"
JORFTEXT000028856566(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: Eric Naepels
directeur administratif et financier
Objet:
au nom de la directrice générale, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
18° Pour la direction régionale Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directrice générale"
JORFTEXT000028856560(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: Eric Naepels
directeur administratif et financier
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
18° Pour la direction régionale Nord - Pas-de-Calais
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028819535(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 201403/04/2014
De: Eric Naepels
directeur administratif et financier
Objet:
au nom du directeur général dans le ressort de leur direction régionale, tous actes relatifs aux actions « Ville de demain », « Financement de l'économie sociale et solidaire », « Fonds national de valorisation/SATT » et « Renforcement des pôles de compétitivité - plates-formes mutualisées d'innovation », y compris les actes relatifs à la création de sociétés, notamment les statuts de sociétés et pactes d'actionnaires, ou de toutes autres entités ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion de ces actions, et les actes relatifs à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les organes de gouvernance d'entités, ayant ou non la personnalité morale relevant de la gestion de ces actions
18° Pour la direction interrégionale Nord et pour la direction régionale Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général dans le ressort de leur direction régionale"
JORFTEXT000028819528(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 201403/04/2014
De: Eric Naepels
directeur administratif et financier ; »
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affection
18° Pour la direction régionale Nord-Pas-de-Calais
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027914440(source JORF)
délégation de signature
31 Août 201331/08/2013
De: Naepels (Eric)
directeur territorial prêt et investissement du pôle Grand Lille-Dunkerque, bassin minier
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a)
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
du directeur régional ou du directeur interrégional, dans le cadre des attributions de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
XVIII. - Pour la direction régionale Nord-Pas-de-Calais
JORFTEXT000021254171(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 200911/11/2009
De: Eric Naepels
directeur territorial Prêt et Investissement du pôle Grand Lille - Dunkerque
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale respective
XII. ― Pour la direction régionale Nord - Pas-de-Calais
JORFTEXT000020677489(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 200930/05/2009
De: Eric Naepels
directeur territorial Prêt et Investissement du pôle Grand Lille - Dunkerque
Objet:
du directeur régional, les actes, documents et pièces énumérés à l'article 1er a, dans le ressort de leur direction régionale respective
les actes, documents et pièces énumérés à l'article 1er a
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale respective
XII. - Pour la direction régionale Nord - Pas-de-Calais
JORFTEXT000018151457(source JORF)
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Eric Naepels
directeur territorial prêt et investissement du pôle Grand Lille - Dunkerque
Objet:
du directeur régional, les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a, dans le ressort de leur direction régionale respective
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale respective
XII. - Pour la direction régionale Nord - Pas-de-Calais
JORFTEXT000000467379(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 200714/07/2007
De: Eric Naepels
directeur territorial du pôle Grand Lille - Dunkerque
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérées à l'article 1er (a), dans le ressort de
La direction régionale Nord - Pas-de-Calais
JORFTEXT000000647824(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 200731/03/2007
De: Eric Naepels
administrateur civil, directeur territorial du pôle Grand Lille - Dunkerque de la direction régionale Nord - Pas-de-Calais
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des activités de l'équipe territoriale en charge du territoire Grand Lille - Dunkerque de la direction régionale Nord - Pas-de-Calais
JORFTEXT000000792819(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 200606/04/2006
De: Eric Naepels
administrateur civil, directeur territorial du pôle Littoral-bassin minier de la direction régionale Nord - Pas-de-Calais
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a) du présent arrêté, dans les limites des activités de l'équipe territoriale en charge du territoire Littoral-bassin minier de la direction régionale Nord - Pas-de-Calais
JORFTEXT000000253803(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 200406/10/2004
De: Naepels (Eric)
administrateur civil affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
des fonctions de directeur régional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour le Nord - Pas-de-Calais
au titre de la mobilité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2000-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000402876(source JORF)
charge
16 Novembre 200016/11/2000
De: Naepels (Eric)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2000
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2000
Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000402217(source JORF)
inscription
30 Août 200030/08/2000
De: Naepels (Eric)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1999
Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000574980(source JORF)
inscription
20 Novembre 199820/11/1998
De: Naepels (Eric)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1997-09-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000739099(source JORF)
réintégration
06 Mai 199806/05/1998
De: Naepels (Eric)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
(Marie-Thérèse)
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000753201(source JORF)
titularisation
24 Décembre 199724/12/1997
De: Naepels (Eric)
Objet:
dans les administrations de l'Etat et administration assimilée ci-après définies les administrateurs civils stagiaires
Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1997-03-01"
JORFTEXT000000199926(source JORF)
affectation
02 Avril 199702/04/1997
De: Naepels (Eric)
attaché principal d'administration centrale (ministère de l'économie et des finances)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
19
Groupe:
Tour extérieur 1996
date_debut="1997-03-01"
JORFTEXT000000199499(source JORF)
nomination
19 Mars 199719/03/1997
De: Eric Naepels
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et toutes liquidations de recettes concernant les investissements et le fonctionnement des services financiers à l'étranger, ainsi que tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses concernant les frais de missions temporaires à l'étranger des fonctionnaires du ministère de l'économie et des finances et toutes liquidations de recettes afférentes à ces déplacements
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000746810(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 199612/12/1996
De: Eric Naepels
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et toutes liquidations de recettes concernant les investissements et le fonctionnement des services financiers à l'étranger, ainsi que tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses concernant les frais de missions temporaires à l'étranger des fonctionnaires du ministère de l'économie et des finances et toutes liquidations de recettes afférentes à ces déplacements
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000194506(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 199610/07/1996
De: Naepels (Eric)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1990
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000342465(source JORF)
admission
30 Août 199030/08/1990
De: Eric Naepels
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000159436(source JORF)
nomination
25 Janvier 199025/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.